Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Les Ponts-de-Cé (49130) | PD | — | — | 2025/02/27 |
ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES - Permis de démolir
Active
522065671
Association déclarée
PME
Créée le 17/08/2005
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES
ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Ponts-de-Cé.
Profil et organisation
ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49130 aux Ponts-de-Cé.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/08/2005
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES
ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES compte 1 autorisation recensée sur la période 27/02/2025 - 27/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/02/2025 - 27/02/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES
1 autorisation sur la période 27/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement aux Ponts-de-Cé.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AR PEP PAYS DE LOIRE
SIREN 431459791
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L
SIREN 786120352
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
KYPSELI
SIREN 340407816
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
ENTREE PUBLIC
SIREN 520773805
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
L'ARCHE EN ANJOU
SIREN 317000834
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
ADAPEI DU MAINE ET LOIRE
SIREN 775609977
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES ?
ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES ?
Le profil de ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LA FONTAINE AUX ANES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable