ASSOCIATION INSTITUTION NOTRE DAME - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ASSOCIATION INSTITUTION NOTRE DAME
ASSOCIATION INSTITUTION NOTRE DAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-la-Reine.
Profil et organisation
ASSOCIATION INSTITUTION NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92340 à BOURG-LA-REINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION INSTITUTION NOTRE DAME
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ASSOCIATION INSTITUTION NOTRE DAME
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION INSTITUTION NOTRE DAME
ASSOCIATION INSTITUTION NOTRE DAME compte 2 autorisations recensées sur la période 28/03/2017 - 09/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION INSTITUTION NOTRE DAME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOCIATION INSTITUTION NOTRE DAME
2 autorisations sur la période 28/03/2017 - 09/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-la-Reine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION INSTITUTION NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 65 Av Du General Leclerc, Bourg-la-Reine (92340) | PC Locaux | P92, P143 | 32 845 m² | 74 m² | 2022/06/09 |
| 65 Avenue Du General Leclerc, Bourg-la-Reine (92340) | PC Locaux | P92, P143 | — | 876 m² | 2017/03/28 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION INSTITUTION NOTRE DAME
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION INSTITUTION NOTRE DAME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION INSTITUTION NOTRE DAME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.