Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Chemin De Saint Roch, Argentan (61200) | PA | AS82 | 3 620 m² | 2019/07/25 |
ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES - Autorisations d'urbanisme
Active
095720306
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 81.10Z - Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES
ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Alençon.
Profil et organisation
ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 61500 à Sées.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 81.10Z - Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES
ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES compte 2 autorisations recensées sur la période 25/07/2019 - 16/06/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
25/07/2019 - 16/06/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES
1 autorisation sur la période 25/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Argentan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Permis de démolir de ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES
1 autorisation sur la période 16/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Alençon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 89 Rue Victor Hugo, Alençon (61000) | PD | BO666 | — | 2021/06/16 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES
SIREN 300325792
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES
SIREN 329891675
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
MAISON FAMILIALE RURALE
SIREN 780968277
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
ASSOCIATION PIERRE NOAL
SIREN 314912189
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
FONDATION NORMANDIE GENERATIONS
SIREN 780956652
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ORNEODE
SIREN 775629280
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES ?
ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES ?
Le profil de ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION IMMOBILIERE SEES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable