ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE - Permis de construire et DP

Active
317426302 Association déclarée Créée le 01/01/1979

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE

ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grenade.

Profil et organisation

ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 31000 TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1979

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE

ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/05/2014 - 18/04/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/05/2014 - 18/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE

2 autorisations sur la période 05/05/2014 - 18/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Grenade.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
32 Rue Rene Teisseire, Grenade (31330) PC Locaux AX93 1 431 m² 162 m² 2025/04/18
Che De Beausejour, Revel (31250) PC Locaux AM352 2 592 m² 1 324 m² 2014/05/05

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE

Sources des informations sur ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE ?
ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE ?
Le profil de ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE ANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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