Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'abbe Bidaine, Giromagny (90200) | PD | AE8, AE22 | 22 661 m² | 2024/01/12 |
ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY - Permis de démolir
Active
778720342
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY
ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Giromagny.
Profil et organisation
ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 90200 à Giromagny.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
- Section NAF
- Q - Santé humaine et action sociale
- Division NAF
- 87 - Hébergement médico-social et social
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY
ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY compte 1 autorisation recensée sur la période 12/01/2024 - 12/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/01/2024 - 12/01/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY
1 autorisation sur la période 12/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Giromagny.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU
SIREN 300152949
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD
SIREN 319545810
Même secteur et même département
3 autorisations
2 PC
1 PD
OEUVRE MARIE ROSE BRIOT
SIREN 431819556
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
ASSOCIATION LOCALE ADMR DE LA VOGE
SIREN 419469549
Même secteur et même département
2 autorisations
2 PC
INTER'ACTIONS
SIREN 428071179
Même secteur et même département
2 autorisations
2 PC
ASSEMBLEE CHRETIENNE
SIREN 498546548
Même secteur et même département
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY ?
ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY ?
Le profil de ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable