Présentation détaillée de ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21
ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baie-Mahault.
Profil et organisation
ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97114 à Trois-Rivières.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.10B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
Permis de construire et DP de ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21
ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21 compte 1
autorisation recensée
sur la période 28/11/2024 - 28/11/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/11/2024 - 28/11/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21
1 autorisation sur la période 28/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Baie-Mahault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21 dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21 ?
ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21 ?
Le profil de ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION GUADELOUPE POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES E PORTEUSES DE TRISOMIE 21 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.