Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Ceyrat (63122) | PA | — | — | 2016/12/19 |
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE - Permis d'aménager
Active
841479991
Association syndicale libre
Créée le 09/07/2018
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ceyrat.
Profil et organisation
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 63000 à Clermont-Ferrand.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Association syndicale libre
- Activité principale
- NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/07/2018
Siège social
Permis d'aménager de ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/12/2016 - 19/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/12/2016 - 19/12/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE
1 autorisation sur la période 19/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Ceyrat.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE
SIREN 775633308
Même secteur et même département
15 autorisations
13 PC
2 PD
ADAPEI DU PUY DE DOME
SIREN 775634355
Même secteur et même département
13 autorisations
13 PC
FONDS-SAINTE MARIE
SIREN 830683215
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PD
ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE
SIREN 321592289
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PD
ALTERIS
SIREN 535049050
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
VVF
SIREN 775634132
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PA
Sources des informations sur ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE ?
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE ?
Le profil de ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA BEAUMIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable