2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Alençon.
ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 61500 à Sées.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES compte 6 autorisations recensées sur la période 13/01/2016 - 15/11/2022, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 13/01/2016 - 15/11/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Alençon. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Cour Chapitre, Sées (61500) | PC Locaux | AH62 | 503 m² | 26 m² | 2017/08/10 |
| 16 Rue Etoupee, Alençon (61000) | PC Locaux | BS101 | 1 303 m² | 1 477 m² | 2017/02/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 28/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Langis-lès-Mortagne. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Champ De Course, Saint-Langis-lès-Mortagne (61400) | PA | C16 | 6 740 m² | 2019/11/28 |
5 communes - 1 département - 1 région
Alençon
2 autorisations
Argentan
1 autorisation
Mortagne-au-Perche
1 autorisation
Saint-Langis-lès-Mortagne
1 autorisation
Sées
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
