Présentation détaillée de ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS
ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Thor.
Profil et organisation
ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 84250 au Thor.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS
ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS compte 1
autorisation recensée
sur la période 17/12/2025 - 17/12/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/12/2025 - 17/12/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS
1 autorisation sur la période 17/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Thor.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS ?
ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS ?
Le profil de ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX THOROIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.