2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
6
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS DE PERSONNES DEFICIENTES INTELLECTUELLES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Balbigny.
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS DE PERSONNES DEFICIENTES INTELLECTUELLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42000 à Saint-Étienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS DE PERSONNES DEFICIENTES INTELLECTUELLES compte 6 autorisations recensées sur la période 19/03/2014 - 30/06/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS DE PERSONNES DEFICIENTES INTELLECTUELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 19/03/2014 - 30/06/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Balbigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS DE PERSONNES DEFICIENTES INTELLECTUELLES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 107 Rue Jean Claude Rhodam El, Balbigny (42510) | PC Logement | AL23 | 20 751 m² | 135 m² | 2022/11/23 |
| 33 Chemin Des Grands Champs, Montbrison (42600) | PC Locaux | BC713, BC736 | 21 754 m² | 2 297 m² | 2022/11/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Balbigny
2 autorisations
La Grand-Croix
2 autorisations
Andrézieux-Bouthéon
1 autorisation
Montbrison
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
