ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS - Permis de construire et DP

Active
353976459 Association déclarée PME Créée le 15/09/1989

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS

ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Symphorien-d'Ozon.

Profil et organisation

ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92150 à Suresnes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
Section NAF
P - Enseignement
Division NAF
85 - Enseignement
SIRET du siège
Date de création
15/09/1989
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS

ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 07/10/2025 - 07/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/10/2025 - 07/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS

1 autorisation sur la période 07/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Symphorien-d'Ozon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS

Sources des informations sur ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS ?
ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS ?
Le profil de ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE NOTRE-DAME DES MARINIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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