2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sion-les-Mines.
ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44590 à Sion-les-Mines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/01/2020 - 16/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/01/2020 - 16/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sion-les-Mines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Les Griettes Rue De Gr, Sion-les-Mines (44590) | PC Locaux | YS99, YS101 | 1 604 m² | 109 m² | 2026/04/16 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Griettes Route Du Grand Fougeray, Sion-les-Mines (44590) | PC Locaux | YS99, YS101 | — | 16 m² | 2020/01/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
