ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES - Permis de construire et DP

Cessée
444098610 Association déclarée PME Créée le 15/10/2002

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES

ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sion-les-Mines.

Profil et organisation

ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44590 à SION-LES-MINES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.90D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
SIRET du siège
Date de création
15/10/2002
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES

ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/01/2020 - 16/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/01/2020 - 16/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES

2 autorisations sur la période 22/01/2020 - 16/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sion-les-Mines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Les Griettes Rue De Gr, Sion-les-Mines (44590) PC Locaux YS99, YS101 1 604 m² 109 m² 2026/04/16
Les Griettes Route Du Grand Fougeray, Sion-les-Mines (44590) PC Locaux YS99, YS101 16 m² 2020/01/22

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES

Sources des informations sur ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES ?
ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES ?
Le profil de ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE GUEMENE PENFAO - SION LES MINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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