Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Place Du Bourg Coz, Rostrenen (22110) | PD | BK34 | 80 m² | 2018/08/29 |
ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN - Permis de démolir
Active
503215345
Association déclarée
Créée le 21/12/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN
ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rostrenen.
Profil et organisation
ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 22110 à Rostrenen.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/12/2007
Siège social
Permis de démolir de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN
ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN compte 2 autorisations recensées sur la période 07/11/2017 - 29/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
07/11/2017 - 29/08/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN
2 autorisations sur la période 07/11/2017 - 29/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rostrenen.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Place Bourg Coz, Rostrenen (22110) | PD | BK36, BK38 | 11 951 m² | 2017/11/07 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE
SIREN 400944476
Même secteur et même département
22 autorisations
15 PC
7 PD
ASS DIOCESAINE DE ST BRIEUC
SIREN 777459926
Même secteur et même département
20 autorisations
17 PC
3 PD
FONDATION BON SAUVEUR DE BEGARD
SIREN 387944796
Même secteur et même département
19 autorisations
14 PC
5 PD
OGEC DE LAMBALLE
SIREN 777380940
Même secteur et même département
15 autorisations
13 PC
1 PA
1 PD
ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR
SIREN 775568884
Même secteur et même département
14 autorisations
12 PC
2 PD
LYCEE D ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE POMMERIT
SIREN 777441247
Même secteur et même département
13 autorisations
11 PC
2 PD
Sources des informations sur ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN ?
ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN ?
Le profil de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable