ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN - Permis de démolir

Active
503215345 Association déclarée Créée le 21/12/2007

Chiffres clés

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN

ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rostrenen.

Profil et organisation

ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 22110 ROSTRENEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
21/12/2007

Siège social

Permis de démolir de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN

ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN compte 2 autorisations recensées sur la période 07/11/2017 - 29/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/11/2017 - 29/08/2018

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN

2 autorisations sur la période 07/11/2017 - 29/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rostrenen.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
5 Place Du Bourg Coz, Rostrenen (22110) PD BK34 80 m² 2018/08/29
5 Place Bourg Coz, Rostrenen (22110) PD BK36, BK38 11 951 m² 2017/11/07

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN

Sources des informations sur ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN ?
ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN ?
Le profil de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE ROSTRENEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides