Présentation détaillée de ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC
ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC
ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC compte 1
autorisation recensée
sur la période 18/05/2026 - 18/05/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/05/2026 - 18/05/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC
1 autorisation sur la période 18/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC ?
ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC ?
Le profil de ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.