ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC - Permis de construire et DP

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923695852 Association déclarée Créée le 28/03/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC

ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Date de création
28/03/2022

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC

ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC compte 1 autorisation recensée sur la période 18/05/2026 - 18/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/05/2026 - 18/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC

1 autorisation sur la période 18/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Allée Fernand Jourdant, Toulouse (31100) PC Locaux AH16, AH17 5 707 m² 6 850 m² 2026/05/18

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC

Sources des informations sur ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC ?
ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC ?
Le profil de ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE LA PREFIGURATION DE LA CITE DE LA NATATION DES DAUPHINS DU TOEC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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