2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clermont-Ferrand.
ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 63000 à Clermont-Ferrand.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL compte 2 autorisations recensées sur la période 07/07/2026 - 08/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/07/2026 - 08/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Clermont-Ferrand.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Bansac, Clermont-Ferrand (63100) | PC Locaux | HV262, HV252 | 16 454 m² | 47 m² | 2026/07/08 |
| 5 Rue Bansac, Clermont-Ferrand (63100) | PC Locaux | HV262, HV27 | 16 454 m² | 37 m² | 2026/07/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
