ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL - Permis de construire et DP

Active
779208206 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL

ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clermont-Ferrand.

Profil et organisation

ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 63000 à CLERMONT-FERRAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL

ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL compte 2 autorisations recensées sur la période 07/07/2026 - 08/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/07/2026 - 08/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL

2 autorisations sur la période 07/07/2026 - 08/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Clermont-Ferrand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Bansac, Clermont-Ferrand (63100) PC Locaux HV262, HV252 16 454 m² 47 m² 2026/07/08
5 Rue Bansac, Clermont-Ferrand (63100) PC Locaux HV262, HV27 16 454 m² 37 m² 2026/07/07

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL

Sources des informations sur ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL ?
ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL ?
Le profil de ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE LA CROIX MOREL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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