2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL ET L'APPUI AU RECLASSEMENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Labastide-Beauvoir.
ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL ET L'APPUI AU RECLASSEMENT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31520 à Ramonville-Saint-Agne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL ET L'APPUI AU RECLASSEMENT compte 3 autorisations recensées sur la période 18/12/2014 - 10/10/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL ET L'APPUI AU RECLASSEMENT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/12/2014 - 14/08/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Pompertuzat. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL ET L'APPUI AU RECLASSEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De Bouhebrume, Saint-Vincent-de-Tyrosse (40230) | PC Logement | BH129, BH133 | — | 1 899 m² | 2017/08/14 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Les Jardins De Lucie, Pompertuzat (31450) | PC Logement | A1602 | 658 m² | 149 m² | 2014/12/18 |
1 autorisation sur la période 10/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Labastide-Beauvoir. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Av Du Lauragais, Labastide-Beauvoir (31450) | PA | ZD245 | 45 537 m² | 2020/10/10 |
3 communes - 2 départements - 2 régions
Labastide-Beauvoir
1 autorisation
Pompertuzat
1 autorisation
Saint-Vincent-de-Tyrosse
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
