2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montauban.
ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 82000 à Montauban.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/11/2014 - 27/09/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Montauban. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Calmette Et Guerin, Montauban (82000) | PC Logement | AZ377, AZ378 | 1 477 m² | 117 m² | 2018/09/27 |
1 autorisation sur la période 13/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Montbeton. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Labordette, Montbeton (82290) | PD | 0B1595 | — | 2014/11/13 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
