ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL
ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montauban.
Profil et organisation
ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 82000 à MONTAUBAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/1973
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL
ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/11/2014 - 27/09/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL
1 autorisation sur la période 27/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Montauban. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Calmette Et Guerin, Montauban (82000) | PC Logement | AZ377, AZ378 | 1 477 m² | 117 m² | 2018/09/27 |
Permis de démolir de ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL
1 autorisation sur la période 13/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Montbeton. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Labordette, Montbeton (82290) | PD | 0B1595 | — | 2014/11/13 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DE BEAUSOLEIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.