Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES
ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fresnes.
Profil et organisation
ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 94260 à Fresnes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES
ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES compte 1
autorisation recensée
sur la période 17/04/2025 - 17/04/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/04/2025 - 17/04/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES
1 autorisation sur la période 17/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Fresnes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES ?
ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES ?
Le profil de ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE ET EDUCATIVE DE FRESNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.