Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS
ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thyez.
Profil et organisation
ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74300 à Thyez.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS
ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS compte 1
autorisation recensée
sur la période 17/02/2026 - 17/02/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/02/2026 - 17/02/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS
1 autorisation sur la période 17/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Thyez.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS ?
ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS ?
Le profil de ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE FRANCO-TURQUE DE THYEZ ET SES ENVIRONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.