Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN
ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Coudray.
Profil et organisation
ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 28630 au Coudray.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN
ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN compte 1
autorisation recensée
sur la période 07/08/2025 - 07/08/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/08/2025 - 07/08/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN
1 autorisation sur la période 07/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Coudray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN ?
ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN ?
Le profil de ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.