ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN - Permis de construire et DP

Active
880841242 Association déclarée PME Créée le 04/12/2019

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN

ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Coudray.

Profil et organisation

ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 28630 au Coudray.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
Section NAF
P - Enseignement
Division NAF
85 - Enseignement
SIRET du siège
Date de création
04/12/2019
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN

ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN compte 1 autorisation recensée sur la période 07/08/2025 - 07/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/08/2025 - 07/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN

1 autorisation sur la période 07/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Coudray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Marceau, Le Coudray (28630) PC Locaux AB27 — 153 m² 2025/08/07

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN

Sources des informations sur ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN ?
ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN ?
Le profil de ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTURELLE ET EDUCATIVE EN PAYS CHARTRAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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