Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE
ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grand-Bourg.
Profil et organisation
ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97112 à Grand-Bourg.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE
ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE compte 1
autorisation recensée
sur la période 08/01/2021 - 08/01/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/01/2021 - 08/01/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE
1 autorisation sur la période 08/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Grand-Bourg.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE ?
ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE ?
Le profil de ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTURELLE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MARIE-GALANTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.