ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS - Permis de construire et DP

Active
819763400 Association déclarée PME Créée le 15/10/2008

Infos clés

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS

ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Andelys.

Profil et organisation

ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 27700 aux Andelys.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Sigle
ACMA
Date de création
15/10/2008
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS

ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS compte 3 autorisations recensées sur la période 07/12/2016 - 13/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/12/2016 - 13/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS

3 autorisations sur la période 07/12/2016 - 13/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Andelys.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
70 Rue Marechal Foch, Les Andelys (27700) PC Locaux AR20, AR118 2 766 m² 67 m² 2025/05/13
70 Rue Du Marechal Foch, Les Andelys (27700) PC Locaux AR20, AR118 1 383 m² 255 m² 2018/08/20
70 Rue Du Marechal Foch, Les Andelys (27700) PC Locaux AR20, ZN102 1 383 m² 180 m² 2016/12/07

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS

Sources des informations sur ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS ?
ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS ?
Le profil de ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DES ANDELYS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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