ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT - Permis de construire et DP

Active
410115745 Association déclarée PME Créée le 08/05/1981

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT

ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeneuve-sur-Lot.

Profil et organisation

ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 47260 à Castelmoron-sur-Lot.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Sigle
AC EPU VALLEE DU LOT
Date de création
08/05/1981
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT

ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT compte 1 autorisation recensée sur la période 04/06/2026 - 04/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/06/2026 - 04/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT

1 autorisation sur la période 04/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Villeneuve-sur-Lot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT

Sources des informations sur ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT ?
ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT ?
Le profil de ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU LOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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