2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ASSOCIATION BELLEGARDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aix-en-Provence.
ASSOCIATION BELLEGARDE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13100 à Aix-en-Provence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION BELLEGARDE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2019 - 04/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION BELLEGARDE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Aix-en-Provence. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION BELLEGARDE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Cours Des Arts Et Metiers, Aix-en-Provence (13100) | PC Locaux | BA73, BA102 | 8 660 m² | 1 473 m² | 2019/06/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Aix-en-Provence. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 29 Rue Manuel, Aix-en-Provence (13100) | PD | AE325, AE336 | 4 447 m² | 2025/06/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
