3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
ASSOCIATION ATOUTS & PERSPECTIVES - A TOUT AGE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mettray.
ASSOCIATION ATOUTS & PERSPECTIVES - A TOUT AGE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 37390 à Mettray.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION ATOUTS & PERSPECTIVES - A TOUT AGE compte 4 autorisations recensées sur la période 14/11/2013 - 03/12/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION ATOUTS & PERSPECTIVES - A TOUT AGE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/11/2013 - 03/12/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Mettray. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION ATOUTS & PERSPECTIVES - A TOUT AGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Rue Des Bourgetteries, Mettray (37390) | DP Locaux | AM1 | 20 622 m² | 277 m² | 2021/12/03 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Du Bois De L Ajonc, Richelieu (37120) | PC Locaux | D270 | 19 450 m² | 20 m² | 2015/12/10 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Rue Des Bourgetteries, Mettray (37390) | PC Locaux | F39 | 20 622 m² | 23 m² | 2013/11/14 |
1 autorisation sur la période 20/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Mettray. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lotissement "Bourgetteries-La Poste", Mettray (37390) | PA | AN1, AN2 | 26 268 m² | 2016/05/20 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.