ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
353191455 Association déclarée PME Créée le 09/03/1972

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN

ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Melun.

Profil et organisation

ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77000 à MELUN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
09/03/1972
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN

Activité d’urbanisme de ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN

ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN compte 4 autorisations recensées sur la période 17/06/2020 - 09/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

17/06/2020 - 09/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN

3 autorisations sur la période 03/08/2020 - 09/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Melun. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
36 Rue Saint-Barthelemy, Melun (77000) PC Locaux AI193 29 814 m² 486 m² 2026/04/09
36 Rue Saint Barthélémy, Melun (77000) PC Locaux AI193 29 814 m² 555 m² 2026/04/09
36 Rue Saint Barthelemy, Melun (77000) PC Locaux AI193 29 814 m² 1 803 m² 2020/08/03

Permis de démolir de ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN

1 autorisation sur la période 17/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Melun. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
36 Rue Saint Barthelemy, Melun (77000) PD AI193 29 814 m² 2020/06/17

Répartition géographique des autorisations de ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN

Sources des informations sur ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN ?
ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN ?
Le profil de ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOC INSTITUTION ST ASPAIS DE MELUN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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