Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ruelle Saint-Roch, Le Vernet-Chaméane (63580) | PD | AH385 | 598 m² | 2023/04/19 |
ASSOC FAMILIALE RURALE - Permis de démolir
Active
379355209
Association déclarée
PME
Créée le 22/04/1948
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOC FAMILIALE RURALE
ASSOC FAMILIALE RURALE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Vernet-Chaméane.
Profil et organisation
ASSOC FAMILIALE RURALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 63580 à Le Vernet-Chaméane.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOC FAMILIALE RURALE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/04/1948
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de ASSOC FAMILIALE RURALE
Activité d’urbanisme de ASSOC FAMILIALE RURALE
ASSOC FAMILIALE RURALE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/04/2023 - 19/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC FAMILIALE RURALE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/04/2023 - 19/04/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOC FAMILIALE RURALE
1 autorisation sur la période 19/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Le Vernet-Chaméane.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOC FAMILIALE RURALE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOC FAMILIALE RURALE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE
SIREN 775633308
Même département de siège
15 autorisations
13 PC
2 PD
ADAPEI DU PUY DE DOME
SIREN 775634355
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
FONDS-SAINTE MARIE
SIREN 830683215
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE
SIREN 321592289
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
ALTERIS
SIREN 535049050
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
VVF
SIREN 775634132
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
Sources des informations sur ASSOC FAMILIALE RURALE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOC FAMILIALE RURALE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOC FAMILIALE RURALE ?
ASSOC FAMILIALE RURALE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOC FAMILIALE RURALE ?
Le profil de ASSOC FAMILIALE RURALE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOC FAMILIALE RURALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOC FAMILIALE RURALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOC FAMILIALE RURALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable