Présentation détaillée de ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES
ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Doazit.
Profil et organisation
ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 40100 à Dax.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Sigle
AEIPL
Date de création
10/07/1993
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES
Activité d’urbanisme de ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES
ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES compte 3
autorisations recensées
sur la période 11/10/2013 - 04/05/2023,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
11/10/2013 - 04/05/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES
2 autorisations sur la période 11/10/2013 - 07/04/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Doazit. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES
1 autorisation sur la période 04/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Parentis-en-Born. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES ?
ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES ?
Le profil de ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.