COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX - Permis de construire et DP

Active
387466311 Association déclarée PME Créée le 02/04/1991

Infos clés

Siège

Landes (40)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX

COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tarnos.

Profil et organisation

COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 40220 à TARNOS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Sigle
CBE
Date de création
02/04/1991
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX

Activité d’urbanisme de COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX

COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX compte 3 autorisations recensées sur la période 12/06/2013 - 07/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/06/2013 - 07/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX

3 autorisations sur la période 12/06/2013 - 07/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Tarnos.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
23 Rue Helene Boucher Espace Technologique Jean Bertin, Tarnos (40220) PC Locaux AL638, AL667 7 525 m² 518 m² 2020/10/07
23 Rue Helene Boucher Espace Technologique Jean Bertin, Tarnos (40220) PC Locaux AL638, AL667 7 525 m² 90 m² 2019/07/05
Av Du 1Er Mai, Tarnos (40220) PC Locaux AL555, AL559 22 918 m² 1 533 m² 2013/06/12

Répartition géographique des autorisations de COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX

Sources des informations sur COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX ?
COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX ?
Le profil de COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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