3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOC ECOLES CHRETIENNES CLUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cluses.
ASSOC ECOLES CHRETIENNES CLUSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74300 à Cluses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOC ECOLES CHRETIENNES CLUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/08/2023 - 13/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC ECOLES CHRETIENNES CLUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/08/2023 - 13/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cluses.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC ECOLES CHRETIENNES CLUSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0011 Rue Marcellin Berthelot, Cluses (74300) | PC Locaux | AB262, AB261 | 13 889 m² | 1 195 m² | 2025/06/13 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Marcellin Berthelot Les Buttes Sud, Cluses (74300) | DP Locaux | AB478, AB628 | 3 368 m² | 21 m² | 2023/08/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.