2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
2
ASSOC DE LA BODINIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bressuire.
ASSOC DE LA BODINIERE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 79300 à Bressuire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOC DE LA BODINIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/02/2013 - 27/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC DE LA BODINIERE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/02/2013 - 27/01/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Bressuire.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Place De La Liberation 793, Bressuire (79300) | PD | AM443, AM344 | 25 016 m² | 2014/01/27 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Place De La Liberation 793, Bressuire (79300) | PD | AM2465, AM443 | 2 465 m² | 2013/02/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
