2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
3
ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Deneuille-lès-Chantelle.
ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 03140 à Chantelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES compte 3 autorisations recensées sur la période 07/08/2015 - 14/02/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 07/08/2015 - 14/02/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Deneuille-lès-Chantelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Bourbonnais, Montvicq (03170) | PC Locaux | AD112 | 6 886 m² | 118 m² | 2016/12/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
