ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE - Permis de construire et DP

Active
790300354 Association déclarée PME Créée le 25/11/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE

ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ganties.

Profil et organisation

ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 31160 GANTIES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
25/11/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE

Activité d’urbanisme de ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE

ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2014 - 30/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/02/2014 - 30/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE

2 autorisations sur la période 14/02/2014 - 30/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ganties.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ch Cap Du Tes Cap Du Tes Est, Ganties (31160) PC Locaux ZA115 3 935 m² 419 m² 2023/05/30
Chem Du Cap Du Tes Cap Tes Est, Ganties (31160) PC Logement ZA115 3 935 m² 457 m² 2014/02/14

Répartition géographique des autorisations de ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE

Sources des informations sur ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE ?
ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE ?
Le profil de ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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