Présentation détaillée de ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE
ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dieuze.
Profil et organisation
ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57260 à Dieuze.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE
Activité d’urbanisme de ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE
ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE compte 1
autorisation recensée
sur la période 16/03/2022 - 16/03/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/03/2022 - 16/03/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE
1 autorisation sur la période 16/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Dieuze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE ?
ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE ?
Le profil de ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.