Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Che Des Issouliers, Verfeil (31590) | PA | I162 | — | 2021/08/30 |
ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE - Permis d'aménager
Active
439816448
Association déclarée
Créée le 01/01/1991
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE
ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Verfeil.
Profil et organisation
ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1991
Siège social
Permis d'aménager de ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE
Activité d’urbanisme de ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE
ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/08/2021 - 30/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/08/2021 - 30/08/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE
1 autorisation sur la période 30/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Verfeil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AGIR SOIGNER EDUQUER INCLURE
SIREN 775581226
Même secteur et même département
61 autorisations
58 PC
3 PD
ANRAS
SIREN 305874117
Même secteur et même département
31 autorisations
29 PC
2 PD
RESILIENCE OCCITANIE
SIREN 775581242
Même secteur et même département
28 autorisations
26 PC
2 PD
ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL
SIREN 775581218
Même secteur et même département
21 autorisations
19 PC
2 PD
ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN
SIREN 776944142
Même secteur et même département
13 autorisations
11 PC
2 PD
AGIR AVEC AMIS PARENTS ET PROFESSIONNELS POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
SIREN 529784225
Même secteur et même département
12 autorisations
11 PC
1 PD
Sources des informations sur ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE ?
ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE ?
Le profil de ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS TOULOUSAINE EDUCATION POPULAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable