2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS RICHELIEU INSTRUC ET EDUCAT JEUNESSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Roche-sur-Yon.
ASS RICHELIEU INSTRUC ET EDUCAT JEUNESSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85000 à La Roche-sur-Yon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS RICHELIEU INSTRUC ET EDUCAT JEUNESSE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/10/2022 - 28/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS RICHELIEU INSTRUC ET EDUCAT JEUNESSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/10/2022 - 28/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Roche-sur-Yon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS RICHELIEU INSTRUC ET EDUCAT JEUNESSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Francois Truffaut, La Roche-sur-Yon (85000) | PC Locaux | HS74, HS75 | 25 941 m² | 1 767 m² | 2023/08/28 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Francois Truffaut, La Roche-sur-Yon (85000) | PC Locaux | HS74, HS75 | 25 941 m² | 998 m² | 2022/10/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
