2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Toulouse.
ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31200 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS compte 5 autorisations recensées sur la période 25/05/2022 - 19/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 26/10/2022 - 19/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Toulouse. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 48 Rue Michel Ange, Toulouse (31100) | PC Locaux | AC8 | 1 937 m² | 62 m² | 2025/05/19 |
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch En Boulou, Bourg-Saint-Bernard (31570) | PC Locaux | ZE8 | 3 440 m² | 37 m² | 2024/09/16 |
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 36 Rue Brouardel, Toulouse (31100) | DP Locaux | AC47 | 3 820 m² | 540 m² | 2022/11/07 |
| 48 Rue Michel Ange, Toulouse (31100) | PC Locaux | AC8 | 1 937 m² | 1 106 m² | 2022/10/26 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 autorisation sur la période 25/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 48 Rue Michel Ange, Toulouse (31100) | PD | AC8 | 1 937 m² | 2022/05/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
