ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
304927890 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS

ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Toulouse.

Profil et organisation

ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 31200 TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Sigle
ARPADE
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS

Activité d’urbanisme de ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS

ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS compte 5 autorisations recensées sur la période 25/05/2022 - 19/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

25/05/2022 - 19/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS

4 autorisations sur la période 26/10/2022 - 19/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Toulouse. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
48 Rue Michel Ange, Toulouse (31100) PC Locaux AC8 1 937 m² 62 m² 2025/05/19
Ch En Boulou, Bourg-Saint-Bernard (31570) PC Locaux ZE8 3 440 m² 37 m² 2024/09/16
36 Rue Brouardel, Toulouse (31100) DP Locaux AC47 3 820 m² 540 m² 2022/11/07
48 Rue Michel Ange, Toulouse (31100) PC Locaux AC8 1 937 m² 1 106 m² 2022/10/26

Permis de démolir de ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS

1 autorisation sur la période 25/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
48 Rue Michel Ange, Toulouse (31100) PD AC8 1 937 m² 2022/05/25

Répartition géographique des autorisations de ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS

Sources des informations sur ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS ?
ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS ?
Le profil de ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS REGIONALE PREVENTION....AUX EXCLUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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