2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS PROGECAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Roche-Clermault.
ASS PROGECAT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 86200 à Loudun.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS PROGECAT compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2013 - 17/04/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS PROGECAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/03/2013 - 17/04/2013, réparties dans 2 communes, principalement à La Roche-Clermault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS PROGECAT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Impasse Du Grand Brevian, La Roche-Clermault (37500) | PC Logement | ZC12, ZC111 | 37 173 m² | — | 2013/04/17 |
| Rue Du Petit Crouailles, Monts-sur-Guesnes (86420) | PC Locaux | AL99, AL221 | 15 351 m² | 306 m² | 2013/03/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
