2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
ASS DE BIENFAISANCE DE SEVRES-ANXAUMONT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sèvres-Anxaumont.
ASS DE BIENFAISANCE DE SEVRES-ANXAUMONT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 86800 à Sèvres-Anxaumont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DE BIENFAISANCE DE SEVRES-ANXAUMONT compte 4 autorisations recensées sur la période 12/06/2013 - 07/11/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DE BIENFAISANCE DE SEVRES-ANXAUMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 12/06/2013 - 07/11/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Sèvres-Anxaumont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DE BIENFAISANCE DE SEVRES-ANXAUMONT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De Moulins, Sèvres-Anxaumont (86800) | PC Locaux | BK18, BK37 | 58 604 m² | 31 m² | 2016/11/07 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De Moulins, Sèvres-Anxaumont (86800) | PC Locaux | BK53, BK52 | 58 604 m² | 66 m² | 2014/08/19 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Broussa, Saint-Julien-l'Ars (86800) | PC Locaux | AA139 | 12 638 m² | 259 m² | 2013/12/02 |
| 13 Rue De Moulins, Sèvres-Anxaumont (86800) | PC Locaux | BK53, BK52 | 58 604 m² | 154 m² | 2013/06/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
