Présentation détaillée de ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE
ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Lyon.
Profil et organisation
ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13007 à MARSEILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE
Activité d’urbanisme de ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE
ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE compte 12
autorisations recensées
sur la période 25/08/2014 - 10/07/2025,
dans 7
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
12
Période couverte
25/08/2014 - 10/07/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
7 communes
Permis de construire et DP de ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE
9 autorisations sur la période 25/08/2014 - 10/07/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Lyon. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE
3 autorisations sur la période 04/08/2016 - 26/08/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Lyon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE ?
ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE ?
Le profil de ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.