2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE CHERBOURG est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cherbourg-en-Cotentin.
ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE CHERBOURG est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 50100 à Cherbourg-en-Cotentin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE CHERBOURG compte 1 autorisation recensée sur la période 23/10/2019 - 23/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE CHERBOURG, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Cherbourg-en-Cotentin.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 36 Rue Malakoff Cherbourg-Octeville, Cherbourg-en-Cotentin (50110) | PD | AD237 | 475 m² | 2019/10/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
