ASS LA RUCHE VENDEENNE - Autorisations d'urbanisme

Active
427743356 Association déclarée Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Total autorisations

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ASS LA RUCHE VENDEENNE

ASS LA RUCHE VENDEENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chantonnay.

Profil et organisation

ASS LA RUCHE VENDEENNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85400 à LUCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS LA RUCHE VENDEENNE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980

Siège social

Autorisations d'urbanisme de ASS LA RUCHE VENDEENNE

Activité d’urbanisme de ASS LA RUCHE VENDEENNE

ASS LA RUCHE VENDEENNE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/08/2015 - 16/05/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS LA RUCHE VENDEENNE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/08/2015 - 16/05/2017

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de ASS LA RUCHE VENDEENNE

1 autorisation sur la période 20/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Monts. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Allee Des Goelands, Saint-Jean-de-Monts (85160) PA BE10 4 431 m² 2015/08/20

Permis de démolir de ASS LA RUCHE VENDEENNE

1 autorisation sur la période 16/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Chantonnay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
17 Place Jeanne D Arc, Chantonnay (85110) PD BH221 1 895 m² 2017/05/16

Répartition géographique des autorisations de ASS LA RUCHE VENDEENNE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASS LA RUCHE VENDEENNE

Sources des informations sur ASS LA RUCHE VENDEENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS LA RUCHE VENDEENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS LA RUCHE VENDEENNE ?
ASS LA RUCHE VENDEENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS LA RUCHE VENDEENNE ?
Le profil de ASS LA RUCHE VENDEENNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS LA RUCHE VENDEENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS LA RUCHE VENDEENNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS LA RUCHE VENDEENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides