ASS LA PERMANENTE - Permis d'aménager

Active
427743380 Association déclarée Créée le 01/01/1980

Infos clés

Présentation détaillée de ASS LA PERMANENTE

ASS LA PERMANENTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Barbâtre.

Profil et organisation

ASS LA PERMANENTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85400 à LUCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS LA PERMANENTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis d'aménager de ASS LA PERMANENTE

Activité d’urbanisme de ASS LA PERMANENTE

ASS LA PERMANENTE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/08/2017 - 22/04/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS LA PERMANENTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/08/2017 - 22/04/2024

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de ASS LA PERMANENTE

2 autorisations sur la période 11/08/2017 - 22/04/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Barbâtre.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De La Chapelle, Les Achards (85150) PA AB108 14 209 m² 2024/04/22
Rue De La Chapelle, Barbâtre (85630) PA AN179, AN172 2017/08/11

Répartition géographique des autorisations de ASS LA PERMANENTE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASS LA PERMANENTE

Sources des informations sur ASS LA PERMANENTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS LA PERMANENTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS LA PERMANENTE ?
ASS LA PERMANENTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS LA PERMANENTE ?
Le profil de ASS LA PERMANENTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS LA PERMANENTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS LA PERMANENTE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS LA PERMANENTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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