ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE - Permis de construire et DP

Active
438689382 Association déclarée PME Créée le 01/09/2001

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.59B - Autres enseignements

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE

ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Roche-sur-Foron.

Profil et organisation

ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74800 à LA ROCHE-SUR-FORON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.59B - Autres enseignements
SIRET du siège
Sigle
OGEC ESCR SM SF
Date de création
01/09/2001
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE

Activité d’urbanisme de ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE

ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/08/2016 - 27/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/08/2016 - 27/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE

2 autorisations sur la période 17/08/2016 - 27/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Roche-sur-Foron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
261 Avenue Des Voirons, La Roche-sur-Foron (74800) PC Locaux BE35, AB164 27 813 m² 171 m² 2022/12/27
261 Avenu Des Voirons, La Roche-sur-Foron (74800) PC Locaux BE35 23 471 m² 238 m² 2016/08/17

Répartition géographique des autorisations de ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE

Sources des informations sur ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE ?
ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE ?
Le profil de ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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