2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 82.30Z - Organisation de foires, salons professionnels et congrès
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fréjus.
ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92310 à Sèvres.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE compte 7 autorisations recensées sur la période 16/10/2013 - 16/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 31/12/2013 - 16/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Fréjus. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 977 Chemin Du Bonfin 83600 Frejus, Fréjus (83600) | PC Locaux | AD138, AD139 | 3 670 m² | 470 m² | 2023/09/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Fréjus. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bonfin Route Du Capitou, Fréjus (83600) | PA | AD12, AD13 | 116 264 m² | 2013/10/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
