ASS FONCIERE PEVELE MELANTOIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de ASS FONCIERE PEVELE MELANTOIS
ASS FONCIERE PEVELE MELANTOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainghin-en-Mélantois.
Profil et organisation
ASS FONCIERE PEVELE MELANTOIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59113 à SECLIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS FONCIERE PEVELE MELANTOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Sigle
- AFPM
- Date de création
- 07/03/1972
Siège social
Permis de construire et DP de ASS FONCIERE PEVELE MELANTOIS
Activité d’urbanisme de ASS FONCIERE PEVELE MELANTOIS
ASS FONCIERE PEVELE MELANTOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 24/06/2014 - 18/01/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS FONCIERE PEVELE MELANTOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASS FONCIERE PEVELE MELANTOIS
3 autorisations sur la période 24/06/2014 - 18/01/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Sainghin-en-Mélantois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS FONCIERE PEVELE MELANTOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Chemin Des Ecoliers, Sainghin-en-Mélantois (59262) | PC Locaux | A709, A793 | 4 372 m² | 55 m² | 2023/01/18 |
| Marquet, Avelin (59710) | PC Locaux | ZI125, ZI78 | 2 670 m² | 218 m² | 2016/08/30 |
| Zone Du Grand Sainghin Lot, Sainghin-en-Mélantois (59262) | PC Locaux | A672, A666 | 4 372 m² | 1 096 m² | 2014/06/24 |
Répartition géographique des autorisations de ASS FONCIERE PEVELE MELANTOIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS FONCIERE PEVELE MELANTOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS FONCIERE PEVELE MELANTOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.